Mentions légales :
Raison sociale
exemple :Nom
adresse
Association Loi de 1901 déclarée à la Préfecture de ??? n° xxxxxxx
Agrément Jeunesse et Sports n° xxxxxxxx - Affilié à "nom de fédération" n° xx-xx-xxxxx
SIREN n° xxxxxxxxx
Directeur de publication
Le président du club
Hébergeur et concepteur du site
www.vpdive.comDroits d'accès
Conformément aux articles de la loi "informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent.
Pour exercer le droit de suppression de votre profil joindre le président du club.
Responsabilité
La responsabilité du club ne saurait être engagée quant aux éventuelles erreurs ou omissions présentes sur ce site.
Toutes les informations fournies sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
CGU :
...
...
exemples :
Droits d'auteur et reprise du contenu en ligne
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les différents contenus présents sur le site
Les écrits, images, vidéos, animations et medias numériques mis en ligne sur le site ne peuvent être reproduits librement sans autorisation et indication de la source, voire autorisation des auteurs des articles signés, ou des ayant-droits des documents iconographiques, audios ou vidéos confiés aux administrateurs du site pour une utilisation exclusive. De même, la technique de lien est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est exclue.
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les différents contenus présents sur le site
Les écrits, images, vidéos, animations et medias numériques mis en ligne sur le site ne peuvent être reproduits librement sans autorisation et indication de la source, voire autorisation des auteurs des articles signés, ou des ayant-droits des documents iconographiques, audios ou vidéos confiés aux administrateurs du site pour une utilisation exclusive. De même, la technique de lien est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est exclue.
Traitement des données personnelles
Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'inscription.
L'inscrit a l'accès total aux informations de son profil (son adresse mail n'est pas publié sur le site, il décide lui même si les autres membres pourront voir ses numéros de téléphone et que dans la partie privée du site).
Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.
Votre adresse électronique est enregistrée dans la base de données du Club.
Vous pourrez à tout moment vous faire désinscrire.
Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au président.
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'inscription.
L'inscrit a l'accès total aux informations de son profil (son adresse mail n'est pas publié sur le site, il décide lui même si les autres membres pourront voir ses numéros de téléphone et que dans la partie privée du site).
Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.
Votre adresse électronique est enregistrée dans la base de données du Club.
Vous pourrez à tout moment vous faire désinscrire.
Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au président.